Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'INSTIERE
Monsieur stanislas rault

Numéro de dépôt :
4685080
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
L\'INSTIERE de stanislas rault

Présentation de la marque L'INSTIERE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par monsieur stanislas rault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'INSTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur stanislas rault domicilié(e) l'instière - 61120 - camembert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stanislas rault domicilié(e) l'instiere - 61120 - camembert - France.

La marque L'INSTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTIERE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.


Monsieur stanislas rault - l'instière - 61120 - camembert - France


Monsieur stanislas rault - l'instiere - 61120 - camembert - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ;

Miel ; glace à rafraîchir.