M. Stanislas Marchal, Agissant pour le compte de la société "Filygran Gastronomy Society" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3997924
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Présentation de la marque SMARTRONOMY
Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Stanislas Marchal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTRONOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est monsieur Stanislas Marchal domicilié(e) 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas Marchal domicilié(e) 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France.
La marque SMARTRONOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTRONOMY est expirée depuis le 15 avril 2023.
Stanislas Marchal a également déposé les autres marques suivantes : Filygran'
M. Stanislas Marchal, Agissant pour le compte de la société "Filygran Gastronomy Society" en cours de formation - 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France
M. Stanislas Marchal - 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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