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Marques déposées par monsieur Stanislas GOUIN
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HERITAGE & EXCELLENCE Signature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE & EXCELLENCE Signature
Monsieur Stanislas GOUIN

Numéro de dépôt :
4615174
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
HERITAGE & EXCELLENCE Signature de Stanislas GOUIN

Présentation de la marque HERITAGE & EXCELLENCE Signature

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par monsieur Stanislas GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE & EXCELLENCE Signature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Stanislas GOUIN domicilié(e) 41 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stanislas GOUIN domicilié(e) 41 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque HERITAGE & EXCELLENCE Signature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE & EXCELLENCE Signature arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.


Monsieur Stanislas GOUIN - 41 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Monsieur Stanislas GOUIN - 41 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.