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Marques déposées par Stanislas Desmarty
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BASUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BASUS
Stanislas Desmarty
Florence Haemmerlé

Numéro de dépôt :
3607139
Date de dépôt :
25/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BASUS de Stanislas Desmarty

Présentation de la marque BASUS

Déposée le 25 octobre 2008 par Stanislas Desmarty et Florence Haemmerlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASUS »

Les déposants sont Stanislas Desmarty domicilié(e) 127, avenue Jean Baptiste Clément,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et Florence Haemmerlé domicilié(e) 101 rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Haemmerlé domicilié(e) 101 rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stanislas Desmarty - 127, avenue Jean Baptiste Clément,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

Florence Haemmerlé - 101 rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France


Florence Haemmerlé - 101 rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514729 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.