Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stanislas de Beaumont
/
ECO-POULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-POULES
M. Stanislas de Beaumont

Numéro de dépôt :
3948043
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
ECO-POULES de Stanislas de Beaumont

Présentation de la marque ECO-POULES

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur Stanislas de Beaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECO-POULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Stanislas de Beaumont domicilié(e) 4 Rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas de Beaumont domicilié(e) 4 Rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

La marque ECO-POULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-POULES est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Stanislas de Beaumont a également déposé les autres marques suivantes : France-Poulailler , AirPulse


M. Stanislas de Beaumont - 4 Rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France


M. Stanislas de Beaumont - 4 Rue Gillois - 68600 - VOLGELSHEIM - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés.