Nous Assurons, Vous Récoltez
Présentation de la marque Nous Assurons, Vous Récoltez
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur STANISLAS DE BAYNAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nous Assurons, Vous Récoltez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Nous Assurons, Vous Récoltez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nous Assurons, Vous Récoltez est expirée depuis le 23 septembre 2023.
STANISLAS DE BAYNAST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 18 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629475 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18