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Marques déposées par monsieur STANISLAS DE BAYNAST
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LA RURALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RURALE
M. STANISLAS DE BAYNAST

Numéro de dépôt :
4020650
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
LA RURALE de STANISLAS DE BAYNAST

Présentation de la marque LA RURALE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par monsieur STANISLAS DE BAYNAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur STANISLAS DE BAYNAST domicilié(e) 20 PLACE DE SEINE, CASE COURRIER 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STANISLAS DE BAYNAST domicilié(e) 20 PLACE DE SEINE, CASE COURRIER 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque LA RURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RURALE est expirée depuis le 18 juillet 2023.

STANISLAS DE BAYNAST a également déposé les autres marques suivantes : Nous Assurons, Vous Récoltez


M. STANISLAS DE BAYNAST - 20 PLACE DE SEINE, CASE COURRIER 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


M. STANISLAS DE BAYNAST - 20 PLACE DE SEINE, CASE COURRIER 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 18 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629475 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

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