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Marques déposées par monsieur STANISLAS CASSARD
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RAVIOLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAVIOLON
Monsieur STANISLAS CASSARD

Numéro de dépôt :
4552545
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
RAVIOLON de STANISLAS CASSARD

Présentation de la marque RAVIOLON

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par monsieur STANISLAS CASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAVIOLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur STANISLAS CASSARD domicilié(e) Saligoux Tourniac - 15700 - PLEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STANISLAS CASSARD domicilié(e) SALIGOUX - 15700 - PLEAUX - France.

La marque RAVIOLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLON arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


Monsieur STANISLAS CASSARD - Saligoux Tourniac - 15700 - PLEAUX - France


Monsieur STANISLAS CASSARD - SALIGOUX - 15700 - PLEAUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.