Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA NOSTRA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIMEX domicilié(e) 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 625 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANIMEX domicilié(e) 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 21 avril 2011 - Changement d'adresse n°547547 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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