Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA NOSTRA
STANIMEX, SAS

Numéro de dépôt :
3664050
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
TERRA NOSTRA de STANIMEX

Présentation de la marque TERRA NOSTRA

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NOSTRA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIMEX domicilié(e) 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 625 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANIMEX domicilié(e) 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOSTRA est expirée depuis le 10 juillet 2019.

STANIMEX a également déposé les autres marques suivantes : Collection Privée , Argentissimo , COLLECTION ESTEBAN , OPALE , COLLECTION AMBRE COUTURE , Stanimex , LE BIJOUTIER DE L'AMBRE , Le Club des Bijoutiers de l'Ambre , Le bar à bagues , EDEN D'AMBRE


STANIMEX, SAS - 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France - SIREN 338625080


STANIMEX - 2 allée Romain Rolland - 93390 - CLICHY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 21 avril 2011 - Changement d'adresse n°547547 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.