Déposée le 8 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUSSIFLORE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) Allée des Primevères,56200 LA GACILLY (dossier no 2365147) - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2365147) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Allée des Primevères,56200 LA GACILLY (dossier no 2365147) - 56200 - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2365147) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365147 - Publication au BOPI 2008-02-26
Renouvellement sans limitation n°2107269 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59844 - Publication au BOPI 1992-02-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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