Déposée le 24 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SVELTA CROQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) ALLEE DES PRIMEVERES - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque SVELTA CROQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ALLEE DES PRIMEVERES - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213799 - Publication au BOPI 2002-01-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2011 n°2486964 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-16
Produits diététiques à usage médical.Produits diététiques non à usage médical, comprimés hypocaloriques, hyperprotéinés à base d'extrait de soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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