STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
98748786
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2028
Présentation de la marque SANISOFT
Déposée le 8 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) Le Laurier Vert “ La Villouet ” - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SANISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique - Le Laurier Vert “ La Villouet ” - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274389 - Publication au BOPI 1999-03-24
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380293 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478006 - Publication au BOPI 2008-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731403 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2018 n°2687268 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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