STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
99795688
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2029
Présentation de la marque SANI
Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) Le Laurier Vert – La Villouët - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique - Le Laurier Vert – La Villouët - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394685 - Publication au BOPI 2009-01-15
Inscription le 9 novembre 1999 - Retrait partiel n°290083 - Publication au BOPI 1999-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486239 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705830 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; Désinfectant et désodorisant, sels pour blanchir ; produits pharmaceutiques (à l'exception de ceux à usage dermatologique ou en relation avec les soins de la peau). Vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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