Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUTAFIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) ALLEE DES PRIMEVERES - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque FRUTAFIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ALLEE DES PRIMEVERES - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208578 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481367 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
.Substances et aliments diététiques à usage médical;thés et infusions médicinales..Fruits conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;boissons lactées..Confiseries; thés et infusions non médicinales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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