Déposée le 19 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEFILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANHOME FRANCE domicilié(e) Allée des Primevères - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque DEFILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANHOME FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Allée des Primevères - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 344026075
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59844 - Publication au BOPI 1992-02-03
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188329 - Publication au BOPI 2000-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466504 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24
Inscription le 5 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774575 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Inscription le 5 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774574 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
. Aliments, boissons et substances diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEFILIGNE"
