Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Stanford & Berkley Associates
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SocialSense! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Stanford & Berkley Associates domicilié(e) 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 286 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stanford & Berkley Associates, M. langlois joseph domicilié(e) 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France.
La marque SocialSense! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stanford & Berkley Associates, SAS - 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 533286217
Stanford & Berkley Associates, M. langlois joseph - 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599787 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; étuis à lunettes ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatique permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, ordinateurs et dispositifs de communications portables et portatifs ; assistants numériques personnels (PDA) ; appareils de communication par réseaux mondiaux ; téléphones, téléphones portables, smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; Téléphones portables, smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3 en particulier, ;
Produits de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en particulier bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaines, colliers, pendentifs, porte-clés, épingles de cravates, médaillons ; boites à bijoux ; montres, montres-bracelets, bracelets de montres, réveils, étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de commerce (vente) de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles ;
Services de communications et de télécommunications, notamment sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs ou au moyen de tout autre vecteur de télécommunications, et en particulier par réseau Internet ; services de communication interactive, diffusion de programmes multimédia (mise en forme de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de connexion à Internet ou à des bases de données par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à un site sur un réseau informatique global pour la diffusion d'informations et de documents de toute nature. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de télécommunications, à savoir la réception et l'envoi de messages, documents, images et autres données par transmission électronique ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau d'information informatique mondial ; services de messagerie électronique.
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