Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concepteur Patrimonial
Stanford & Berkley Associates, SAS

Numéro de dépôt :
3900348
Date de dépôt :
25/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
Concepteur Patrimonial de Stanford & Berkley Associates

Présentation de la marque Concepteur Patrimonial

Déposée le 25 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Stanford & Berkley Associates auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concepteur Patrimonial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Stanford & Berkley Associates domicilié(e) 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 286 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stanford & Berkley Associates, M. langlois joseph domicilié(e) 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque Concepteur Patrimonial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concepteur Patrimonial est expirée depuis le 25 février 2022.

Stanford & Berkley Associates a également déposé les autres marques suivantes : Réseau d'Influence , abonnement patrimonial , Le réseau social privé qui mixe les différences , AU SERVICE D'UN MONDE MULTICULTUREL , Thématique de référencement , Le partage prend tout son sens , Finance Patrimoniale , SocialSense! , Expertise Financière & Gestion de Patrimoine par Abonnement , Deal Patrimonial


Stanford & Berkley Associates, SAS - 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 533286217


Stanford & Berkley Associates, M. langlois joseph - 83 route d'altenheim - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598463 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.