Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLY
STANDARD TEXTILE CO., INC., (société régie selon les lois de l'Etat de l'Alabama)

Numéro de dépôt :
1671218
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011

Présentation de la marque COMPLY

Déposée le 13 juin 1991 par STANDARD TEXTILE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STANDARD TEXTILE CO., INC., (société régie selon les lois de l'Etat de l'Alabama), domicilié(e) One Knollcrest Drive, CINCINNATI, Ohio 45222-1805 U.S.A (dossier no 2198856) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2198856) - France.

La marque COMPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLY est expirée depuis le 13 juin 2011.

STANDARD TEXTILE CO a également déposé les autres marques suivantes : COMPEL , STANDARD TEXTILE , WRAPPEL


STANDARD TEXTILE CO., INC., (société régie selon les lois de l'Etat de l'Alabama) - One Knollcrest Drive, CINCINNATI, Ohio 45222-1805 U.S.A (dossier no 2198856) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2198856) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198856 - Publication au BOPI 2001-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Tampons et couches hygiéniques pour incontinents;étoffes pour la fabrication de tels produits; couches pour enfants

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.