Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSTAN
STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1476410
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque COUSTAN

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL domicilié(e) 9, rue Louis Rameau, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque COUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSTAN est expirée depuis le 19 février 1998.

STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPINOX , (Marque figurative) , CLIPSTAN , CLIPSTAN , (Marque figurative)


STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL, (société anonyme) - 9, rue Louis Rameau, 95870 BEZONS. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Coulisse pour glace d'automobile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.