Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSTAN
STANDARD PRODUCTS (FRANCE)

Numéro de dépôt :
1042247
Date de dépôt :
22/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUSTAN

Déposée le 22 février 1978 par STANDARD PRODUCTS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STANDARD PRODUCTS (FRANCE), domicilié(e) (S.A.) 9 rue Louis Rameau, 95870 BEZONS. - France.

La marque COUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COUSTAN est expirée depuis le 22 février 1988.


STANDARD PRODUCTS (FRANCE) - (S.A.) 9 rue Louis Rameau, 95870 BEZONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Coulisse pour glace d'automobile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.