Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POWERNET
STANDARD INDUSTRIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
93486942
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2023

Présentation de la marque POWERNET

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANDARD INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POWERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANDARD INDUSTRIE domicilié(e) 139-141, rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 479 769 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque POWERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POWERNET est expirée depuis le 5 octobre 2023.

STANDARD INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , AIRCHOC PLUS , •LIFTUBE , SOLIGOM , GIRONET , LIFTUBE , MACSYS , MOBNET


STANDARD INDUSTRIE, S.A.S. - 139-141, rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312479769


Cabinet David Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246234 - Publication au BOPI 2003-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539408 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles et notamment, appareils et instruments pour le décolmatage de silos et trémies