DESIGN SANTE
Présentation de la marque DESIGN SANTE
Déposée le 20 janvier 1993 par la société STAND BY ME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESIGN SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN SANTE est expirée depuis le 20 janvier 2003.
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160314 - Publication au BOPI 1993-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09