Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

stand'art
Stand'arT, association
M. timothy boal
M. mathieu chavaren

Numéro de dépôt :
4204553
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
stand\'art de Stand\'arT

Présentation de la marque stand'art

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par Stand'arT, monsieur timothy boal, monsieur mathieu chavaren auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stand'art »

Les déposants sont Stand'arT, association domicilié(e) 3 rue ernest renan - 64200 - biarritz - France, monsieur timothy boal domicilié(e) 3 ernest renan - 64200 - biarritz - France, monsieur mathieu chavaren domicilié(e) 1 bis rue jean bart - 64200 - biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stand'arT, M. timothy boal domicilié(e) 3 rue ernest renan - 64200 - biarritz - France.

C'est une marque tridimensionnelle, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Stand'arT a également déposé les autres marques suivantes : stand'art


Stand'arT, association - 3 rue ernest renan - 64200 - biarritz - France

M. timothy boal - 3 ernest renan - 64200 - biarritz - France

M. mathieu chavaren - 1 bis rue jean bart - 64200 - biarritz - France


Stand'arT, M. timothy boal - 3 rue ernest renan - 64200 - biarritz - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 28 janvier 2016 - Rejet total n°661869 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.