Déposée le 5 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAND 21
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAND 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAND 21 domicilié(e) 12 rue des Novalles,
21240 TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 950 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque STAND 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STAND 21 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.
STAND 21 a également déposé les autres marques suivantes : S STAND 21
STAND 21, SARL - 12 rue des Novalles,
21240 TALANT - France - SIREN 016950545
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2000 n°2182443 - Publication au BOPI 2000-09-20
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451368 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760135 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) à savoir casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, combinaisons spéciales de protection pour aviateur et pilote automobile, motocycliste, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; carrosseries et éléments de carrosserie, pare-chocs, châssis pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; pots d'échappement pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; volants pour véhicules ; chambre à air pour pneumatiques ; ressorts ; amortisseurs pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commandes et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; trousses pour la réparation des chambres à air ; circuits hydrauliques pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; courroies, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenage pour véhicules terrestres ; essieux ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; pare-brise ; roues de véhicules ; porte-bagages pour véhicules;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
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