Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTONOME
STANBY'S

Numéro de dépôt :
92438649
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque OTONOME

Déposée le 14 octobre 1992 par la société STANBY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société STANBY'S domicilié(e) 54 RUE LONGUE DES CAPUCINS, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 657 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LABI AVOCAT - France.

La marque OTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTONOME est expirée depuis le 14 octobre 2002.

STANBY'S a également déposé les autres marques suivantes : OTONOME


STANBY'S - 54 RUE LONGUE DES CAPUCINS, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 303657704


Michel LABI AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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