Déposée le 30 juin 1978 par STANADYNE INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CAPEWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STANADYNE INC. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 92 Deerfield Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
La marque CAPEWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANADYNE INC. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 92 Deerfield Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Inscription - Transmission de propriété n°31594 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°31593 - Publication au BOPI
Lames de scies mécaniques, circulaires, à ruban et alternatives (dites scies en lame de sabre).Lames de scies à main, lames, porte-lames et poignées de scies à guichet.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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