Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEWELL
STANADYNE INC.

Numéro de dépôt :
1055845
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPEWELL

Déposée le 30 juin 1978 par STANADYNE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPEWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STANADYNE INC. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 92 Deerfield Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

La marque CAPEWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAPEWELL est expirée depuis le 30 juin 1988.

STANADYNE INC a également déposé les autres marques suivantes : TECHNITE , STANADYNE , CAPEWELL , VAINQUEUR , (Marque figurative)


STANADYNE INC. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 92 Deerfield Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Inscription - Transmission de propriété n°31594 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°31593 - Publication au BOPI

Lames de scies mécaniques, circulaires, à ruban et alternatives (dites scies en lame de sabre).Lames de scies à main, lames, porte-lames et poignées de scies à guichet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).