Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VELIX 700
STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM, SPRL

Numéro de dépôt :
4054119
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VELIX 700 de STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM

Présentation de la marque VELIX 700

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELIX 700 »

Le déposant est STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM, SPRL domicilié(e) 181 avenue Moliere - 1190 - FOREST - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM, M. JEAN PIERRE LECOU domicilié(e) 181 avenue Moliere - 1190 - FOREST - Belgique.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM a également déposé les autres marques suivantes : VELICKS


STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM, SPRL - 181 avenue Moliere - 1190 - FOREST - Belgique


STAN ELECTRIC VEHICLES BELGIUM, M. JEAN PIERRE LECOU - 181 avenue Moliere - 1190 - FOREST - Belgique


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669713 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets.