Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Stamptronic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STAMPTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Stamptronic domicilié(e) Les Cardoulines - Bât B4, 1360 route des Dolines - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 098 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque STAMPTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stamptronic (S.A.) - Les Cardoulines - Bât B4, 1360 route des Dolines - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 383098308
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Circuits électroniques, composants électroniques, circuits hybrides, circuits radio-fréquences, antennes radio, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, lecteur de codes à barres. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, équipement pour le commerce électronique, circuits imprimés, connecteurs, commutateurs, serrures électriques, serrures électroniques, interfaces (informatique), microprocesseurs, processeurs (unités centrales de traitement), puces (circuits intégrés), modems, périphériques d'ordinateurs, souris (informatique), logiciels, Cédéroms, lecteurs (informatique), lecteurs de codes à barres, lecteurs de Cédéroms, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques. Téléphone portable, terminal portable de communication personnelle, terminal de paiement, terminal de saisie, télécommande. Services d'installations d'équipement informatique, d'équipement de télécommunication, et de communication réparation et maintenance de ces équipements. Télécommunications, services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite. Services de vidéocommunications ; transmission d'informations par téléscripteur, de transmission de messages et de télégrammes ; communication et transmission de message, de données, de sons, d'images par des réseaux de communication tels qu'Internet ou des réseaux télématiques, téléphoniques, transmissions par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunications et d'appareils pour la transmission de messages, informations en matière de télécommunications. Services d'ingénierie électronique et informatique. Conception de logiciels et de circuits électroniques, maintenance de logiciels et de circuits électroniques. Travaux d'ingénieurs informaticiens, travaux d'ingénieurs électroniciens. Conseil et expertise technique dans le domaine de l'informatique, de l'électronique et de la télécommunication. Location de temps d'accès sur un centre serveur de bases de données. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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