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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STAMPTRONIC
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MINITAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITAG
STAMPTRONIC S.A.

Numéro de dépôt :
94505903
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque MINITAG

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) STAMPTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINITAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAMPTRONIC domicilié(e) 1, traverse des Brucs, AREP CENTER, 06560 VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 098 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves NOUAILHETAS STAMPTRONIC SA - France.

La marque MINITAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITAG est expirée depuis le 3 février 2004.

STAMPTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : INFO-TRACER , MICROTAG , STAMPTRONIC , STAMPTRONIC


STAMPTRONIC S.A. - 1, traverse des Brucs, AREP CENTER, 06560 VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France - SIREN 383098308


Monsieur Yves NOUAILHETAS STAMPTRONIC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); support d'enregistrement magnétiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; systèmes électroniques d'identification