Déposée le 5 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAMP domicilié(e) ZI La Plaine - 01580 - IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 716 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Lionel COUTACHOT domicilié(e) 64 RUE DE DIJON - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque STAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAMP, SAS - ZI La Plaine - 01580 - IZERNORE - France - SIREN 402716070
Me Lionel COUTACHOT - 64 RUE DE DIJON - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2079504 - Publication au BOPI 2006-10-13
Renouvellement avec limitation le 13 octobre 2006 n°2325237 - Publication au BOPI 2006-10-13
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392906 - Publication au BOPI 2004-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687962 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26
Inscription le 25 janvier 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693259 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2633664 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-11-14
Meubles, glaces, cadres, articles en matière plastique non compris dans d'autres classes, caisses et bacs de manutention et de stockage, palettes de manutention. Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine et le ménage, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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