Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER
Mr Stammler Patrick

Numéro de dépôt :
1431448
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/10/2007
CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER de Stammler Patrick

Présentation de la marque CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER

Déposée le 12 octobre 1987 par monsieur Stammler Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stammler Patrick domicilié(e) 24 rue Pourtic, 32800 Eauze (dossier no 2101576) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Stammler Patrick domicilié(e) (dossier no 2101576) - France.

La marque CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTADE ELUSA P. STAMMLER est expirée depuis le 12 octobre 2007.


Mr Stammler Patrick - 24 rue Pourtic, 32800 Eauze (dossier no 2101576) - France


Mr Stammler Patrick - (dossier no 2101576) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1997 n°2101576 - Publication au BOPI 1997-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Pâtisserie régionale et croustade.