Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAPER
Numéro de dépôt :
1078630
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque STAPER
Déposée le 8 décembre 1978 par STAMENS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STAPER est expirée depuis le 8 décembre 1988.
STAMENS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028