Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT RONCHIN
STAMENS Louis

Numéro de dépôt :
1383628
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque PETIT RONCHIN

Déposée le 9 décembre 1986 par STAMENS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT RONCHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STAMENS Louis, domicilié(e) 188, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN. - France.

La marque PETIT RONCHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT RONCHIN est expirée depuis le 9 décembre 1996.

STAMENS Louis a également déposé les autres marques suivantes : TOURS ROYAL , GRACELIA , SINPERE , JAUNABEL , AMI FOUARGE , CLAIROSE , LILLEA , CHRYSTAM , DEESSE DE LILLE , VIOLUTE


STAMENS Louis - 188, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Plants et semences de toutes nature venant de Ronchin.