Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAUNABEL
Numéro de dépôt :
1480082
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1998
Présentation de la marque JAUNABEL
Déposée le 21 juillet 1988 par STAMENS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAUNABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JAUNABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAUNABEL est expirée depuis le 21 juillet 1998.
STAMENS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02