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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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VIOLET OUTREMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIOLET OUTREMER
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
95582306
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2015

Présentation de la marque VIOLET OUTREMER

Déposée le 21 juillet 1995 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIOLET OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2288059) - 59262 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2288059) - 59262 - France.

La marque VIOLET OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIOLET OUTREMER est expirée depuis le 21 juillet 2015.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2288059) - 59262 - France


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2288059) - 59262 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288059 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Plantes, boutures, fleurs naturelles coupées, graines (semences)