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Marques déposées par STAMENS Jacques
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VIOLET NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOLET NOIR
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
97695434
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque VIOLET NOIR

Déposée le 12 septembre 1997 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIOLET NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est STAMENS Jacques, domicilié(e) 190, Avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques - France.

La marque VIOLET NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLET NOIR est expirée depuis le 12 septembre 2007.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS Jacques - 190, Avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France


STAMENS Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Plantes, Boutures, Fleurs naturelles coupées, graines (semences)