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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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VENTS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTS DE FRANCE
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
3186093
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
30/09/2022
VENTS DE FRANCE de STAMENS JACQUES

Présentation de la marque VENTS DE FRANCE

Déposée le 30 septembre 2002 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « VENTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France.

La marque VENTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTS DE FRANCE est expirée depuis le 30 septembre 2022.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS , SEPTEMBER


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503977 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines.