Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT D'ANJOU
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3323633
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/11/2014
VENT D\'ANJOU de STAMENS Jacques

Présentation de la marque VENT D'ANJOU

Déposée le 12 novembre 2004 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VENT D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France.

La marque VENT D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT D'ANJOU est expirée depuis le 12 novembre 2014.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , AMARINE , STAMENS PLANTS , SEPTEMBER


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Plantes, boutures, graines (semences), fleurs coupées.