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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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SERIE NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERIE NOIRE
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
97695435
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2017

Présentation de la marque SERIE NOIRE

Déposée le 12 septembre 1997 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERIE NOIRE »

Le déposant est STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2347204) - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2347204) - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERIE NOIRE est expirée depuis le 12 septembre 2017.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2347204) - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2347204) - 59262 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2347204 - Publication au BOPI 2007-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Plantes, Boutures, Fleurs naturelles coupées, graines (semences)