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Marques déposées par STAMENS Jacques
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Royal Cup
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Cup
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3264389
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/12/2013
Royal Cup de STAMENS Jacques

Présentation de la marque Royal Cup

Déposée le 23 décembre 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Royal Cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France.

La marque Royal Cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Cup est expirée depuis le 23 décembre 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Plantes, boutures, graines (semences), fleurs coupées.