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Marques déposées par STAMENS Jacques
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PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3205029
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/01/2013
PROVENCE de STAMENS Jacques

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 20 janvier 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 20 janvier 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Plantes, (à l'exception des dhalias et du blé tendre), boutures, (à l'exception des boutures de dhalias), fleurs coupées, (à l'exception des dhalias), graines (semences), (à l'exception des graines (semences) de dhalias et de blé tendre).