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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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PHYTO PLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO PLANTS
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
95604792
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque PHYTO PLANTS

Déposée le 29 décembre 1995 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est STAMENS JACQUES, domicilié(e) 190 AVENUE JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES - France.

La marque PHYTO PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO PLANTS est expirée depuis le 29 décembre 2005.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS JACQUES - 190 AVENUE JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France


STAMENS JACQUES - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358807 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Plantes, boutures, fleurs naturelles coupées, graines (semences)