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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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PERFECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERFECTION
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
99769184
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque PERFECTION

Déposée le 12 janvier 1999 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERFECTION »

Le déposant est STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2391200) - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2391200) - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERFECTION est expirée depuis le 12 janvier 2019.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS JACQUES - 2285 rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2391200) - 59262 - France


STAMENS JACQUES - 2285 rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2391200) - 59262 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391200 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Plantes, boutures, fleurs coupées et graines. Tous ces produits étant à l'exception des choux-fleurs, des choux de Bruxelles, des aubergines et des alstroemères ".