Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
OUTREMER
Numéro de dépôt :
95553610
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque OUTREMER
Déposée le 11 janvier 1995 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTREMER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 1995 - RETRAIT TOTAL n°190479 - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-10-09