Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STAMENS Jacques
/
NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3205091
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/01/2013
NORD de STAMENS Jacques

Présentation de la marque NORD

Déposée le 20 janvier 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD est expirée depuis le 20 janvier 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Plantes, (à l'exception de l'orge et des pois), graines (semences), (à l'exception des graines (semences) d'orge et de pois).