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Marques déposées par STAMENS Jacques
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MINICOLORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICOLORS
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
92450063
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque MINICOLORS

Déposée le 18 décembre 1992 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MINICOLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est STAMENS Jacques, domicilié(e) 190 AV JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES - France.

La marque MINICOLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICOLORS est expirée depuis le 18 décembre 2002.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS Jacques - 190 AV JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France


STAMENS JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines