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Marques déposées par STAMENS Jacques
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MINIATURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIATURA
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
92411638
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque MINIATURA

Déposée le 16 mars 1992 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MINIATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est STAMENS Jacques, domicilié(e) 190 Av. Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES - France.

La marque MINIATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURA est expirée depuis le 16 mars 2002.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS Jacques - 190 Av. Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France


STAMENS JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines F