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Marques déposées par STAMENS Jacques
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MAGNIFICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGNIFICA
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
93485956
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2013

Présentation de la marque MAGNIFICA

Déposée le 28 septembre 1993 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGNIFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2242096) - 59262 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2242096) - 59262 - France.

La marque MAGNIFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGNIFICA est expirée depuis le 28 septembre 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2242096) - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2242096) - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 15 mars 1999 - Changement d'adresse n°273683 - Publication au BOPI 1999-03-15

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2242096 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines naturelles