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Marques déposées par STAMENS Jacques
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LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3205099
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/01/2013
LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte de STAMENS Jacques

Présentation de la marque LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte

Déposée le 20 janvier 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE VERTE La Feuille® Verte est expirée depuis le 20 janvier 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines.