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Marques déposées par STAMENS Jacques
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JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURA
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3264394
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/12/2013
JURA de STAMENS Jacques

Présentation de la marque JURA

Déposée le 23 décembre 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURA est expirée depuis le 23 décembre 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS , SEPTEMBER


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Plantes, boutures, graines (semences), fleurs coupées à l'exception de l'orge, du ray-grass, du colza, du trèfle, de la pomme de terre, et du rhododendron.